Subvention, demande : rapports d'activité et moraux, bilans financiers, budget prévisionnel, états comparatifs, compte d'exploitation, état des demandes allouées, correspondance, prospectus, projets, formulaires, revu, articles de journaux, statuts d'association.

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2L - Revenus et charges de la commune

Déplier tous les niveaux

Revenus et charges de la commune

Cote/Cotes extrêmes

2L

Date

1796-1978

Importance matérielle

95 article(s)

3.56 ml

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

DEPENSES

SUBVENTIONS ACCORDEES PAR LA VILLE

Subvention, demande : rapports d'activité et moraux, bilans financiers, budget prévisionnel, états comparatifs, compte d'exploitation, état des demandes allouées, correspondance, prospectus, projets, formulaires, revu, articles de journaux, statuts d'association.

Cote/Cotes extrêmes

2L/79

Date

1978

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

FINANCES COMMUNALES

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