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386W

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Cote/Cotes extrêmes

386W

Date

1991-2006

Importance matérielle

28 article(s)

1.9 ml

Origine

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
 

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

DIRECTION DE LA SOLIDARITÉ URBAINE (DSU)

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 19WNT

Modalités d'entrées

Versement

Contrat de ville 2000-2006, mise en œuvre : étude de Anne Griffond « Région de Franche-Comté : zones potentiellement éligibles au bénéfice des fonds structurels européens pour la période 2000-2006 », dossier d’aménagement des espaces extérieurs rues Langevin au titre de la programmation 2000 (plan, note de présentation du projet, rapport du Conseil municipal, correspondance)

Cote/Cotes extrêmes

386W/13

Date

1999-2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation