2D - Actes de l'administration municipale

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Cote/Cotes extrêmes

2D

Date

1788-2016

Modalités d'entrées

Versement

Date

1791-1870

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Lettre du général Mengaud au préfet de Belfort au sujet de l'industrie dans l'arrondissement, qu'il trouve particulièrement florissante, 2 février 1807.

Cote/Cotes extrêmes

2D/589/70

Date

1807