402W

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Cote/Cotes extrêmes

402W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

20,1 ml

227 articles

Origine

CABINET DU MAIRE

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 98WNT

Archives éliminables du versement : 6WEL

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/05/2000

Notes

Métrage initial : 22,8 ml

Sécurité dans la Ville : dossier départemental et communal des risques majeurs, avenant au Contrat d'Actions de Prévention pour la Sécurité dans la Ville (1992), dossier de réunion de la commission des villes de l'Association des Maires de France consacrée à la sécurité et la police de proximité, rapports, délibérations, correspondance avec les administrés, pétitions (dont sous-dossier sur la gare)

Cote/Cotes extrêmes

402W/200

Date

1990-1998