Place Corbis et quais de la Savoureuse, aménagement : rapports de municipalité et du Conseil municipal, études et documents de présentation (étude d’impact, dossier d’enquête publique, avant-projet sommaire, découpage et phasage des travaux, document de présentation du phasage des travaux pour la réunion du 27 juillet 2004, projets de panneaux d’information), correspondance, notes, comptes rendus de réunions, rapport d’analyse des offres pour l’assistance contrat de travaux, comptes rendus de réunions de chantier, coupures de presse

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Cote/Cotes extrêmes

380W

Date

1966-2007

Importance matérielle

37 article(s)

1.6 ml

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

DOSSIERS RELEVANT DE ANDRE KAUFMANN, ADJOINT DELEGUE AUX TRAVAUX

VOIRIE

Place Corbis et quais de la Savoureuse, aménagement : rapports de municipalité et du Conseil municipal, études et documents de présentation (étude d’impact, dossier d’enquête publique, avant-projet sommaire, découpage et phasage des travaux, document de présentation du phasage des travaux pour la réunion du 27 juillet 2004, projets de panneaux d’information), correspondance, notes, comptes rendus de réunions, rapport d’analyse des offres pour l’assistance contrat de travaux, comptes rendus de réunions de chantier, coupures de presse

Cote/Cotes extrêmes

380W/11

Date

2000-2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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