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386W

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Cote/Cotes extrêmes

386W

Date

1991-2006

Importance matérielle

28 article(s)

1.9 ml

Origine

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
 

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

DIRECTION DE LA SOLIDARITÉ URBAINE (DSU)

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 19WNT

Modalités d'entrées

Versement

Contrat de ville 2000-2006, programmation 2003. – Actions 2003, programmation et financement : fiches projets et documents annexes, demandes d’inscription de projets au titre de la programmation 2003 et documents d’appui aux demandes (action danses urbaines, actions socio-culturelles et sportives à la Maison d'arrêt de Belfort, projets des Francas), délibérations du Conseil municipal, rapports (dont "propositions de programmation contrat de vile / Grand projet de ville 2003, développement social urbain", " Ville de Belfort et associations dans le cadre de la politique de la ville"), correspondance

Cote/Cotes extrêmes

386W/19

Date

2002-2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation