Anciens établissements Codibel, indivision Vantalon rue Port-Arthur, Lépine et Paul Bert : actes notariés du 17 mars 1987 pour bail à loyer, acte de vente Ventalon / Ville de Belfort du 1er février 1996, délibération, états des sommes dues.[actes notariés communicables à 75 ans]

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

302W

Déplier tous les niveaux

302W

Cote/Cotes extrêmes

302W

Date

1907-2001

Importance matérielle

226 article(s)

17,4 ml

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

182 articles éliminés

Anciens établissements Codibel, indivision Vantalon rue Port-Arthur, Lépine et Paul Bert : actes notariés du 17 mars 1987 pour bail à loyer, acte de vente Ventalon / Ville de Belfort du 1er février 1996, délibération, états des sommes dues.[actes notariés communicables à 75 ans]

Cote/Cotes extrêmes

302W/144

Date

1987-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ACQUISITION DOMANIALE

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.