Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Histoire de la conservation
Ancienne cote du versement : 158WNT
Archives éliminables du versement : 9WEL
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 16/01/2019
Notes
Métrage initial : 4,7 ml
Informations sur le traitement
Le bordereau initial indique un dossier "mission OPC" pour le projet de restructuration de cinq groupes scolaires. Ce dossier ne contenait que la page de titre et des intercalaires vides.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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