CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 6.04,ASSAINISSEMENT - Acquisition de fonte d'assainissement ; Marché à bon de commande ; Année 2001 : documents de séanceLes dossiers-N° 7.01 : "Ordures Ménagères - Collecte des vieux papiers dans les administrations - Reconduction pour l'exercice 2001, de la convention de service avec le Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative (CEEA)" ,-N° 7.02 : "Ordures Ménagères - Démolition de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) de Belfort - Dévolution des travaux", sont manquants.

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13WCAB

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13WCAB

Cote/Cotes extrêmes

13WCAB

Date

2000-2001

Importance matérielle

291 article(s)

1.66 ml

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 6.04,ASSAINISSEMENT - Acquisition de fonte d'assainissement ; Marché à bon de commande ; Année 2001 : documents de séanceLes dossiers-N° 7.01 : "Ordures Ménagères - Collecte des vieux papiers dans les administrations - Reconduction pour l'exercice 2001, de la convention de service avec le Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative (CEEA)" ,-N° 7.02 : "Ordures Ménagères - Démolition de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) de Belfort - Dévolution des travaux", sont manquants.

Cote/Cotes extrêmes

13WCAB/209

Date

2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

TRAITEMENT DES EAUX USEES, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

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