397W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

397W

Date

2013-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

6,4 ml

40 articles

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 159WNT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/01/2019

Cote/Cotes extrêmes

397W

Date

2014-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Conseil communautaire du 15/10/2015 : convocation, ordre du jour, émargement, pouvoirs, listing timing et votes, délibérations 15-146 à 15-157 15-146 - Délégation de la gestion d'une pépinière d'entreprises Talents en Résidences 15-147 - Attribution de subventions pour projet 2015 15-148 - Conservatoire à Rayonnement Départemental - Subvention 2015 15-149 - Conservatoire à Rayonnement Départemental - Projet d'établissement et questionnaire de renouvellement de classement en CRD 15-150 - Conservatoire à Rayonnement Départemental - Convention de partenariat avec le Théâtre Granit 15-151 - Dénomination du nouveau CRD 15-152 - Nouveaux horaires d'ouverture du Conservatoire à Rayonnement Départemental sis 1 rue Paul Koepfler à Belfort 15-153 - Rapport d'activité 2014 du SERTRID 15-154 - Participation de la CAB à la pose de conteneurs enterrés 15-155 - Plan Local de Prévention des déchets ménagers et assimilés 15-156 - Approbation du Contrat d'Aménagement et de Développement Durable de l'Aire Urbaine (CADD) 15-157 - Questions diverses - L'immigration c'est Non

Cote/Cotes extrêmes

397W/16

Date

2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable