Ventes au déballage : demandes d'autorisation, arrêtés du maire, correspondance avec les demandeurs et les instances consulaires (Chambre des Métiers, Chambre de Commercer et d'Industrie)

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377W

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377W

Cote/Cotes extrêmes

377W

Date

1929-2004

Importance matérielle

18 articles

1,2 ml

Origine

GESTION DU DOMAINE PUBLIC

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

Histoire de la conservation

ancienne cote : 99WNT

Modalités d'entrées

Versement

Ventes au déballage : demandes d'autorisation, arrêtés du maire, correspondance avec les demandeurs et les instances consulaires (Chambre des Métiers, Chambre de Commercer et d'Industrie)

Cote/Cotes extrêmes

377W/15

Date

1997-2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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