Dossiers de voirie. - Rue de l'égalité, acquisition de terrains (Horn et Mélot) pour l'alignement de la rue : délibérations, arrêtés préfectoraux, procès-verbal d'enquête publique, actes d'acquisition, plans, correspondance. Des pièces dans le dossier Mélot datent de 1914)

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1O - Travaux publics et voirie en général

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[Titre non renseigné]

1O/533-998 - Dossiers de voirie

Dossiers de voirie. - Rue de l'égalité

Cote/Cotes extrêmes

1O/622

Dossiers de voirie. - Rue de l'égalité, acquisition de terrains (Horn et Mélot) pour l'alignement de la rue : délibérations, arrêtés préfectoraux, procès-verbal d'enquête publique, actes d'acquisition, plans, correspondance. Des pièces dans le dossier Mélot datent de 1914)

Cote/Cotes extrêmes

1O/622/3

Date

1921-1922

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