Vente sur pied de 29 arbres de la plantation des chemins de grande communication N°4 et de la route nationale n°83 (soit route d'Offemont et faubourg de Montbéliard) : rapports, délibérations, arrêté préfectoral, procès-verbal d'adjudication des bois, pièces de publicité (dont pièces comptables), correspondance.

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2N - Forêts communales

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[Titre non renseigné]

2N/14-38 - Exploitation des forêts communales

2N/29-38 - Autres parcelles boisées

Vente sur pied de 29 arbres de la plantation des chemins de grande communication N°4 et de la route nationale n°83 (soit route d'Offemont et faubourg de Montbéliard) : rapports, délibérations, arrêté préfectoral, procès-verbal d'adjudication des bois, pièces de publicité (dont pièces comptables), correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

2N/36

Autres Cotes

2N/20/2

Date

1912-1913

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