Construction d'une conduite d'eau de Sermamagny à Belfort, acquisitions des droits de passage : actes notariés, états d'indemnités, plans, correspondance.

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3N - Eau potable, étangs, pêche

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[Titre non renseigné]

3N/1-170 - Eau potable

3N/18-60 - Sources et captages

3N/18-43 - Sources de Sermamagny

Construction d'une conduite d'eau de Sermamagny à Belfort, acquisitions des droits de passage : actes notariés, états d'indemnités, plans, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

3N/32

Autres Cotes

3O/25

Date

1903-1907

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