1O - Travaux publics et voirie en général

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1O

Date

1792-1984

Importance matérielle

980 article(s)

Origine

URBANISME

Modalités d'entrées

Versement

Dossiers de voirie. - Plan d'Occupation des Sols (POS) : comptes rendus de réunions, délibérations, document d'étude n°2, documentation

Cote/Cotes extrêmes

1O/937

Date

1974-1977

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation