392W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

392W

Date

1990-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

2.15 ml, 23 article(s)

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 55WNT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/09/2011

Présentation du contenu

Dossiers de : - Hubert Belz, adjoint chargé du développement économique, de l'emploi, de l'insertion professionnelle et de la formation continue de 2001 à 2008 - Alain Ogor, adjoint chargé de l'emploi de 2008 à 2014

Comités et organismes d'Aide aux Chômeurs par l'Emploi (COORACE) : correspondance, motion contre le gel des crédits, invitations aux assemblées générales et ordres du jour, texte sur la situation préoccupante des chantiers d'insertion suite à la loi de programmation pour la cohésion sociale, programme du 15ème congrès (8-9 novembre 2007)

Cote/Cotes extrêmes

392W/8

Date

2003-2007

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable