378W

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Cote/Cotes extrêmes

378W

Date

1939-2007

Importance matérielle

108 article(s)

5.5 ml

Origine

ÉTAT CIVIL - CIMETIÈRES - FORMALITÉS ADMINISTRATIVES - ÉLECTIONS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 29WNT

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

Fonctionnement et organisation du service. - Opération de réhabilitation paysagère des cimetières de Brasse et de Bellevue dans le cadre de la préparation des budgets primitif et supplémentaire 1999 : compte rendu d'étude sur l'état phytosanitaire des arbres, projet, proposition budgétaire et notices explicatives (1996-1999). Fonctionnement de l'annexe de l'Etat civil aux Résidences et des permanences dans les centres culturels : plan du bureau au Centre culturel des Résidences, rapports, compte rendu du Comité technique paritaire, notes de service, communiqué de presse, statistiques sur l'activité des antennes de l'Etat civil, correspondance (1987-2001). Amélioration du fonctionnement du service : communiqué de presse sur les prestations offertes au public et les informations pratiques, comptes rendus de réunions de concertation et documents annexes (statistiques sur l'activité du service, étude relative aux reflets sur les écrans informatiques du service) (1999-2002). Informatisation de l'accueil du service : bilan informatique, offres de prix, correspondance entre le fournisseur et la Ville de Belfort, note sur la situation 2001 de l'informatisation du service (1997-2001). Intégration des technologies internet dans l'administration française : note du directeur du service Informatique et Réseaux, lettre de commande du Ministre de la Fonction Publique, de la Réforme de l'Etat et de la Décentralisation, rapport d'orientation de la mission Basquiat (1998). Démarches administratives sur internet, lancement : notes de service, document de présentation du guichet unique virtuel de Belfort, coupure de presse (1999). Nouvelles technologies de l'information et de la communication, participation du service aux rencontres démocr@tics : note de bilan sur les rencontres, documentation (2003). Passeport électronique, présentation : rapport d'information de municipalité (2006)

Cote/Cotes extrêmes

378W/1

Date

1987-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation