248W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

248W

Date

1975-2002

Importance matérielle

165 article(s)

12.55 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Financement du 1er projet par le FEDER, l'Etat et la Région (1989-1990) : convention attribuant une aide du FEDER (Etat/Ville, 1990), plan Objectif 2, bilan, notes (Ville, HLM), articles de presse, coût d'objectif, document de séance-N° 90-68 : Coût d'objectif du Centre de Congrès et de Spectacles - Demande de subvention à l'Etat.Financement du 2ème projet par le FEDER, l'Etat, la Région, le Département et la partie privée (1990-1997) : estimation des travaux (GEC Ingénierie, 1991), budget prévisionnel (1993), bilan des réalisations, liste et état des dépenses réalisées par la Ville, taxes locales (Service d'Assiette, 1993), avenant à la convention Etat/Ville, compte rendu (Conseil Général), notes (Préfecture, Ville, SEMES)

Cote/Cotes extrêmes

248W/34

Date

1989-1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières