BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 29 OCTOBRE 2004 :relevé de décisions, ordre du jour, fiche de présence, convention, documentation, correspondance, notes, rapportsPerspectives financières pour la CAB - Période 2005-2008.Dispositif ANRU - Projet urbain du quartier de l'Arsot - Etude pré-opérationnelle - Restitution intermédiaire.

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15WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

15WCAB

Date

2003-2008

Importance matérielle

342 article(s)

3.9 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 29 OCTOBRE 2004 :relevé de décisions, ordre du jour, fiche de présence, convention, documentation, correspondance, notes, rapportsPerspectives financières pour la CAB - Période 2005-2008.Dispositif ANRU - Projet urbain du quartier de l'Arsot - Etude pré-opérationnelle - Restitution intermédiaire.

Cote/Cotes extrêmes

15WCAB/12

Date

2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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