172W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

172W

Date

1979-1992

Importance matérielle

15 article(s)

2.7 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

ENSEIGNEMENT. - PRIMAIRES - Barres, Forges, Jules Heidet, Résidences II A, Henri Wallon, René Rucklin, rue 1ère Armée : divers - Groupe scolaire Paul Langevin Altkirch Il et CLAE : équipement en matériel, financement (1987-88). Délib. 84-186/AF Sg du 14/09/84 : Construction d'un CLAE aux Glacis - Prêt de la CAF -Convention – Contrat - Classe pour handicapés à l'école Hubert Metzger :. Délib. 88-l26/EESPS 3 Educ du 23/09/88 : Structure d'accueil pour élèves handicapés moteurs implantée à l'école H. Metzger I convention quadripartite - Garantie d'un emprunt de 240 000 F contracté par l’APAJH - Organisme gestionnaire. Délib. 88-19/EESPS Sg du 25/05/88 : Classe intégrée pour handicapés moteurs - Approbation du DCE. Délib. 88-108/EESPS 2 Sg du 07/07/88 : Implantation d'une structure d'accueil pour l'intégration scolaire de jeunes handicapés - Modification de programme

Cote/Cotes extrêmes

172W/7

Date

1983-1987

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation