Contrat de ville : comptes rendus du comité de pilotage et de réunions diverses, délibérations du conseil municipal, courriers, notes internes, bilan financier pour l'année 1994, propositions budgétaires pour l'année 1996, documents divers. - Archives Municipales de Belfort

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Cote/Cotes extrêmes

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

20,1 ml

227 articles

Origine

CABINET DU MAIRE

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 98WNT

Archives éliminables du versement : 6WEL

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/05/2000

Notes

Métrage initial : 22,8 ml

Politique de la Ville

Contrat de Ville

Contrat de ville : comptes rendus du comité de pilotage et de réunions diverses, délibérations du conseil municipal, courriers, notes internes, bilan financier pour l'année 1994, propositions budgétaires pour l'année 1996, documents divers.

Cote/Cotes extrêmes

402W/162

Date

1992-1996

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