Répartition des frais de curage d'un fossé dans la prairie, entre la Ville et Valdoie (2 pièces)

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DD - Biens communaux, Eaux et Forêts, Travaux publics, Voirie

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DD - Biens communaux, Eaux et Forêts, Travaux publics, Voirie

Date

1332-1859

Répartition des frais de curage d'un fossé dans la prairie, entre la Ville et Valdoie (2 pièces)

Cote/Cotes extrêmes

DD/16/16

Date

1759

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