392W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

392W

Date

1990-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

2.15 ml, 23 article(s)

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 55WNT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/09/2011

Présentation du contenu

Dossiers de : - Hubert Belz, adjoint chargé du développement économique, de l'emploi, de l'insertion professionnelle et de la formation continue de 2001 à 2008 - Alain Ogor, adjoint chargé de l'emploi de 2008 à 2014

Solidarité Femmes : procès-verbal de l'assemblée générale du 15 mai 2003

Cote/Cotes extrêmes

392W/9

Date

2003

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable