Espaces Publics Numériques (EPN), projet de création dans les communes de la CAB : appels à projets, fiches projets des communes, plans de financement, demandes de subventions, devis, conventions avec l'association les Médianautes, délibérations, titres exécutoires des prestations réalisées par les communes.

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Cote/Cotes extrêmes

265W

Date

1997-2009

Importance matérielle

5 article(s)

0.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE CULTURE, SPORTS ET TOURISME

Modalités d'entrées

Versement

Espaces Publics Numériques (EPN), projet de création dans les communes de la CAB : appels à projets, fiches projets des communes, plans de financement, demandes de subventions, devis, conventions avec l'association les Médianautes, délibérations, titres exécutoires des prestations réalisées par les communes.

Cote/Cotes extrêmes

265W/1

Date

2001-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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