176W

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Cote/Cotes extrêmes

176W

Date

1819-1990

Importance matérielle

66 article(s)

1.9 ml

Origine

DIRECTION DE L'URBANISME

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

TOPOGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

Rectification des limites intercommunales Belfort - Perouse pour création ZUP et Zac av. d'Altkirch et construction CES 900 : plans, courriers.

Cote/Cotes extrêmes

176W/13

Date

1971-1974

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation