1O - Travaux publics et voirie en général

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1O

Date

1792-1984

Importance matérielle

980 article(s)

Origine

URBANISME

Modalités d'entrées

Versement

Permis de construire, année 1976, n° 97 à 113 (manque le PC n° 104)

Cote/Cotes extrêmes

1O/496

Date

1976

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux