CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MARS 2007 :document de séance-N° 07-33 : Questions diverses - Direction des Finances - Opération de remplacement des portes halls et pose interphones dans divers immeubles à Belfort - Garantie d'emprunts à Territoire Habitat.

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Cote/Cotes extrêmes

28WCAB

Date

2007-2010

Importance matérielle

323 article(s)

5 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MARS 2007 :document de séance-N° 07-33 : Questions diverses - Direction des Finances - Opération de remplacement des portes halls et pose interphones dans divers immeubles à Belfort - Garantie d'emprunts à Territoire Habitat.

Cote/Cotes extrêmes

28WCAB/49

Date

2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

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