391W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

391W

Date

1995-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

0.55 ml, 11 article(s)

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 79WNT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/04/2014

Présentation du contenu

Dossiers de Bruno Kern, 1er adjoint au Maire, délégué aux Finances, de 2008 à 2013

Commission Départementale d'Equipement Commercial, participation de la commune : arrêté préfectoral relatif à la composition de la commission, convocations, dossiers soumis à la commission (demande, rapport d'instruction, avis de décision)

Cote/Cotes extrêmes

391W/11

Date

2008

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 5 ans après 2008

Conditions d'accès

Communicable