1I - Police locale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1I

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Police des cimetières : tarifs des concessions, réglementation, perception des créances, échanges avec les concessionnaires au sujet du paiement des concessions.

Cote/Cotes extrêmes

1I/262

Date

1856-1965