Dérogations aux heures d'ouverture des débits de boissons et tenue de bals : demandes des établissements, autorisations délivrées par le maire, arrêtés préfectoraux, listes d'établissements, correspondance (contient des dossiers classés par établissements). - Archives Municipales de Belfort

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1Q - Bureau de bienfaisance, secours d'urgence

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1Q - Bureau de bienfaisance, secours d'urgence

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

1,6 ml

Histoire de la conservation

Série reclassée en 2022 avec intégration des fonds 6Z (Centre communal d'action sociale) et 9Z (Bureau d'aide sociale)

Droits sur les bals, spectacles et autres fêtes, collectes, dons et legs, loteries

Cote/Cotes extrêmes

1Q/29-36

Dérogations aux heures d'ouverture des débits de boissons et tenue de bals : demandes des établissements, autorisations délivrées par le maire, arrêtés préfectoraux, listes d'établissements, correspondance (contient des dossiers classés par établissements).

Cote/Cotes extrêmes

1Q/29

Date

1935-1963

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