Dépenses effectuées par la Ville pour l'hospitalisation des malades économiquement faibles : délibérations, états récapitulatifs, dossiers individuels nominatifs. - Archives Municipales de Belfort

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

5,9 ml

Histoire de la conservation

Série reclassée en 2022 avec intégration des fonds 6Z (Centre communal d'action sociale) et 9Z (Bureau d'aide sociale)

Aide aux familles nombreuses et économiquement faibles, aides sociales diverses

Cote/Cotes extrêmes

5Q/80-98

Dépenses effectuées par la Ville pour l'hospitalisation des malades économiquement faibles : délibérations, états récapitulatifs, dossiers individuels nominatifs.

Cote/Cotes extrêmes

5Q/87

Date

1920-1938

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1938

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