Commission administrative : convocations, ordres du jour, délibérations (quelques années ne comportent que les convocations et ordres du jour et parfois quelques délibérations, année 1975 manquante).

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3Q - Établissements hospitaliers, hospitalisations

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3Q - Établissements hospitaliers, hospitalisations

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

0,95 ml

Histoire de la conservation

Série reclassée en 2022 avec intégration des fonds 6Z (Centre communal d'action sociale) et 9Z (Bureau d'aide sociale)

Hôpital civil

Administration

Cote/Cotes extrêmes

3Q/1-9

Commission administrative : convocations, ordres du jour, délibérations (quelques années ne comportent que les convocations et ordres du jour et parfois quelques délibérations, année 1975 manquante).

Cote/Cotes extrêmes

3Q/7

Date

1970-1980

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