Permis de construire de 2011 (n°44 à 50) Le permis n°48 a été remplacé par la déclaration préalable n°314 de 2011 Le permis n°49 a été remplacé par le permis modificatif n°4 du permis 2004-001

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372W

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Cote/Cotes extrêmes

372W

Date

2010-2011

Importance matérielle

3,85 ml

Origine

DIRECTION DE L'URBANISME

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Métrage initial : 6,1 ml

Permis de construire de 2011 (n°44 à 50) Le permis n°48 a été remplacé par la déclaration préalable n°314 de 2011 Le permis n°49 a été remplacé par le permis modificatif n°4 du permis 2004-001

Cote/Cotes extrêmes

372W/66

Date

2011

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