CENTRE DE CONGRES ATRIA - Souscription aux diverses polices d'assurance (Police unique de chantier, Assurance tous risque chantier, Police multirisque immeuble) : contrats (AGF, 1995), compte rendu de visite, pièces comptables, documentation (CECAR), notes (SARI, SEMES, Ville, ATRIA, CECAR, Cabinet Georges V, AGF)

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14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

Déplier tous les niveaux

Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

Cote/Cotes extrêmes

14Z

Date

1990-2001

Importance matérielle

62 article(s)

4.16 ml

Origine

PRODUCTEURS DIVERS

Modalités d'entrées

Don, 14/01/2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

2 articles éliminés

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Souscription aux diverses polices d'assurance (Police unique de chantier, Assurance tous risque chantier, Police multirisque immeuble) : contrats (AGF, 1995), compte rendu de visite, pièces comptables, documentation (CECAR), notes (SARI, SEMES, Ville, ATRIA, CECAR, Cabinet Georges V, AGF)

Cote/Cotes extrêmes

14Z/40

Date

1992-1998

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort

Mots clés matières

COMPAGNIE D'ASSURANCES, EQUIPEMENT TOURISTIQUE, SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE

Mots clés collectivités

Société d'Economie Mixte de l'Espérance

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