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391W

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Cote/Cotes extrêmes

391W

Date

1995-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

0.55 ml, 11 article(s)

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 79WNT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/04/2014

Présentation du contenu

Dossiers de Bruno Kern, 1er adjoint au Maire, délégué aux Finances, de 2008 à 2013

Schéma départemental de coopération intercommunale, élaboration : arrêtés préfectoraux relatifs à la composition de la Commission Départementale de Coopération Intercommunale (2008-2013), dossiers des réunions de la Commission Départementale de Coopération Intercommunale (convocations, dossiers préparatoires dont projet de schéma départemental de coopération intercommunale, comptes rendus), correspondance et compte rendu d'une réunion dans le cadre de l'Association des Maires de France (2011)

Cote/Cotes extrêmes

391W/1

Date

2008-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable