District de l'Agglomération Belfortaine (DAB), réunions du conseil districal : dossiers de séances. - 20/02/1997 - 24/04/1997 - 17/10/1997 - 19/12/1997

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402W

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Cote/Cotes extrêmes

402W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

20,1 ml

227 articles

Origine

CABINET DU MAIRE

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 98WNT

Archives éliminables du versement : 6WEL

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/05/2000

Notes

Métrage initial : 22,8 ml

Collectivités / Organisation administrative

District (DAB) / Communauté de l'Agglomération Belfortaine (CAB)

District de l'Agglomération Belfortaine (DAB), réunions du conseil districal : dossiers de séances. - 20/02/1997 - 24/04/1997 - 17/10/1997 - 19/12/1997

Cote/Cotes extrêmes

402W/152

Date

1997

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