Communauté de communes du Bassin de la Bourbeuse (CCBB) : registre de délibérations du conseil communautaire, 28/09/2009 (suite)

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382W

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382W

Cote/Cotes extrêmes

382W

Date

1992-2016

Importance matérielle

40 article(s)

1.8 ml

Origine

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TILLEUL ET DE LA BOURBEUSE (CCTB)

Modalités d'entrées

Versement

Communauté de communes du Bassin de la Bourbeuse (CCBB) : registre de délibérations du conseil communautaire, 28/09/2009 (suite) - 04/07/2011 (début)

Cote/Cotes extrêmes

382W/19

Date

2009-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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