2WCAB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2WCAB

Date

1937-2002

Importance matérielle

458 article(s)

34,3 ml

Origine

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

150 articles éliminés

COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE ET DU DISTRICT DE BELFORT (C.O.S.) - U.R.S.S.A.F. (Union de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales) (1981-1987) : Déclaration annuelle des salaires, correspondance, attestations de dépôt, décompte des cotisations ; Elections au conseil d'administration du C.O.S. (29-10-1985) : listes d'électeurs, notes de service, listes électorales, correspondance, tracts syndicaux ; Conseil d'administration (1981-1985) : convocation, procès verbal de réunion, correspondance, rapport, brochures, tracts, notes d'informations ; Protocoles d'accord (1980-1991) : accords syndicaux, compte rendu de réunions du bureau du D.A.B., délibérations du conseil de district, rapports, notes de service, correspondance ; Correspondance C.O.S. et notes de service (1985-1989) ; Relevés de compte C.O.S. (1985-1990) ; Origines du C.O.S. : assemblée générale du 20 août 1974 : compte rendu d'assemblée générale, textes officiels, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

2WCAB/393

Date

1974-1991

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières