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2WCAB
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
Évaluation, tris et éliminations, sort final
COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE ET DU DISTRICT DE BELFORT (C.O.S.) - U.R.S.S.A.F. (Union de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales) (1981-1987) : Déclaration annuelle des salaires, correspondance, attestations de dépôt, décompte des cotisations ; Elections au conseil d'administration du C.O.S. (29-10-1985) : listes d'électeurs, notes de service, listes électorales, correspondance, tracts syndicaux ; Conseil d'administration (1981-1985) : convocation, procès verbal de réunion, correspondance, rapport, brochures, tracts, notes d'informations ; Protocoles d'accord (1980-1991) : accords syndicaux, compte rendu de réunions du bureau du D.A.B., délibérations du conseil de district, rapports, notes de service, correspondance ; Correspondance C.O.S. et notes de service (1985-1989) ; Relevés de compte C.O.S. (1985-1990) ; Origines du C.O.S. : assemblée générale du 20 août 1974 : compte rendu d'assemblée générale, textes officiels, correspondance.
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