Conseil municipal du 28/08/2014 : convocation, ordre du jour, feuille d'émargement, minutage et votes, pouvoirs, délibérations 14-140 à 14-150 (rapport 14-149 retiré de l'ordre du jour) 14-140 - Nomination du Secrétaire de Séance 14-141 - Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal Extraordinaire du vendredi 20 juin 2014 14-142 - Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du jeudi 3 juillet 2014 14-143 - Compte rendu des décisions prises par M. le Maire 14-144 - Agence pour le Développement Economique de Belfort et du Territoire - Représentation de la Ville 14-145 - Indemnité de conseil attribuée à Madame la Trésorière du Centre des Finances publiques de Belfort-Ville 14-146 - Concession pour la distribution publique du gaz naturel 14-147 - Renouvellement du réseau électrique - Conventions avec ERDF 14-148 - Reconduction du dispositif d'entretien des pelouses sèches de Belfort. 14-149 - Délibération retirée de l'ordre du jour 14-150 - Questions diverses - Motion : Lycée Professionnel Diderot : ce n'est qu'une étape, les Elus restent mobilisés. Conseil municipal du 18/09/2014 : convocation, ordre du jour, feuille d'émargement, minutage et votes, pouvoirs, délibérations 14-151 à 14-169 (budget supplémentaire 2014) 14-151 - Nomination du Secrétaire de Séance 14-152 - Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du jeudi 28 août 2014 14-153 - Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 17 avril 2014, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 14-154 - Aménagement du Parc de la Maison des Arts et du Travail (MAT). Création d'un parc de stationnement souterrain. Délégation de Service Public 14-155 - Promenade des berges de la Savoureuse. Présentation et engagement du projet. 14-156 - Dénomination de rue : rue Jean-François Eloy 14-157 - Changement de la dénomination de la place Robespierre 14-158 - Création de postes d'apprentis 14-159 - Gratification stagiaires extérieurs 14-160 - Renouvellement des partenariats (convention ou adhésion) pour la restauration du personnel 14-161 - Affectation des résultats 2013 et adoption du Budget supplémentaire 2014 14-162 - Redevance d'occupation domaniale relative aux ouvrages de distribution de gaz naturel situés sur le domaine public-Jugement du Tribunal Administratif 14-163 - Coefficient applicable à la taxe sur la consommation finale d'électricité 14-164 - Augmentation de la Taxe d'Aménagement pour compenser la disparition de la Participation pour Non Réalisation des Aires de Stationnement (PNRAS) 14-165 - Marché à bons de commande pour l'aménagement et la maintenance de l'espace public 14-166 - Programme de restauration de la Tour Nord de la Cathédrale Saint-Christophe 14-167 - Contrat Local d'Education Artistique 14-168 - Marché de transport des participants aux activités sportives, éducatives et d'animation organisées par la Ville de Belfort et les communes adhérentes de la C.A.B. - Convention pour un groupement de commandes et autorisation de traiter 14-169 - Questions diverses - Rapport d'information : Organisation de la Journée Défense et Citoyenneté vendredi 26 septembre 2014