CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 14/2.01 : Direction Générale des Services Techniques - Aménagement, requalification et extension de la zone piétonne en centre ville de Belfort - Participation financière de la CAB au projet (phase des études).

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15WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

15WCAB

Date

2003-2008

Importance matérielle

342 article(s)

3.9 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 14/2.01 : Direction Générale des Services Techniques - Aménagement, requalification et extension de la zone piétonne en centre ville de Belfort - Participation financière de la CAB au projet (phase des études).

Cote/Cotes extrêmes

15WCAB/159

Date

2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

URBANISME, VOIE COMMUNALE, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

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