378W

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Cote/Cotes extrêmes

378W

Date

1939-2007

Importance matérielle

108 article(s)

5.5 ml

Origine

ÉTAT CIVIL - CIMETIÈRES - FORMALITÉS ADMINISTRATIVES - ÉLECTIONS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 29WNT

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

Elections municipales des 11 et 18 mars 2001, organisation : circulaires, instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance, notes de service, modèle de documents, affiche, liste des candidats, dossier présidents des bureaux de vote (correspondance, note, arrêté du Maire désignant les présidents), dossier assesseurs et délégués (correspondance du Préfet, listes par parti et par bureau, récépissés), dossier personnel (correspondance, listes, état des heures supplémentaires), dossier commission de contrôle (arrêtés préfectoraux, ordres de mission), procès-verbaux (des opérations de vote, du recensement des votes faut au bureau centralisateur), tableaux des pourcentages horaires, résultats (tableaux récapitulatifs, revue de presse)

Cote/Cotes extrêmes

378W/87

Date

2000-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation