Conseil municipal du 10/12/2015 : convocation, ordre du jour, feuille de présence, minutage et votes, pouvoirs, délibérations 15-197 à 15-230 15-197 - Nomination du Secrétaire de Séance 15-198 - Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du jeudi 5 novembre 2015 15-199 - Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations du Conseil Municipal du 17 avril 2014 et du 5 novembre 2015, en application de l' Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Terri 15-200 - Renouvellement de la convention d'adhésion au service de remplacement du Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale 15-201 - Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) - Avis de la Ville de Belfort 15-202 - Affectation du reliquat de la Dotation Politique de la Ville 2015 15-203 - ZAC de l'Hôpital - Bilan de la concertation préalable 15-204 - Fourniture de gaz naturel Lancement d'un accord-cadre 15-205 - Délégation de production, de transport et de distribution de chaleur des Glacis du Château - Avenant n° 6 15-206 - Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la fourniture de produits d'entretien - Marché à bons de commande 15-207 - Délégation de Service Public pour la construction et l'exploitation d'un parc souterrain de stationnement - Déclaration sans suite 15-208 - Projet de convention intercommunale Belfort-Essert portant sur l'entretien des espaces du Parc du Mont 15-209 - Modification du Plan Local d'Urbanisme 2015 - Approbation après enquête publique 15-210 - Propreté - Marché de services : transport et traitement des déchets sableux de la Ville de Belfort et de la CAB - Années 2016-2018 - Reconduction d'un groupement de commandes avec la CAB et autorisation de traiter 15-211 - Modernisation du Parcours de Découverte de la Citadelle et réaménagement du Grand Souterrain - Demande de subvention FEDER 15-212 - Convention de partenariat culturel entre les Villes de Belfort et Montbéliard pour l'année 2015 15-213 - Programme 2016 de restauration et d'entretien des Monuments Historiques - Tour 46 et Lunette 18 15-214 - Acquisitions 2015 des Musées de Belfort - Subvention de l'Etat et du Conseil Régional concernant un lot de huit dessins de Jean Bersier 15-215 - Programmation des expositions 2016 - Musées de Belfort 15-216 - Programmation des Projets d'Action Éducative (PAE) 2015-2016 15-217 - Recensement de la population 2016 - Barème de rémunération des agents recenseurs et contrôleurs 15-218 - Animations du Service Jeunesse - Modification de la tarification 15-219 - Décision Modificative n° 3 de l'exercice 2015 du Budget Principal de la Ville 15-220 - Tarifs des stades et gymnases à compter du 1er janvier 2016 15-221 - Convention Association Profession Sport - Mise à disposition d'éducateurs sportifs 15-222 - Création de concessions perpétuelles à titre honorifique 15-223 - Relations Internationales de la Ville de Belfort 15-224 - Bilan de la campagne de vote du Budget Participatif 15-225 - Actualisation des tarifs municipaux 2016 15-226 - Adoption du Budget Primitif 2016 - Vote des taux d'imposition directe locale 15-227 - Produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et créances éteintes 15-228 - Acquisition d'un fonds de commerce (restaurant) place de l'Étuve 15-229 - ZAC du Parc à Ballons - Bilan actualisé au 31 décembre 2014 et avenant n° 6 15-230 - Régime indemnitaire Mise en place d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)