385W

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Cote/Cotes extrêmes

385W

Date

1956-2004

Importance matérielle

101 article(s)

4.9 ml

Origine

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

ÉDUCATION

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 7WNT

Modalités d'entrées

Versement

Travaux dans les écoles, principalement petits travaux de maintenance, imputés sur le budget 2002, exécution : listes des travaux demandés, correspondance, notes, comptes rendus de réunions, plans, correspondance avec les directeurs pour les informer des travaux qui seront réalisés dans leur école, listes des interventions des services techniques précisant la nature et la durée (2002)Répartition des crédits entre les écoles au titre de l’année 1998 et préparation budgétaire 1999 : lettres d’avis d’attribution des crédits au titre de l’année 1998 aux directeurs et lettres d’envoi aux représentants du Conseil municipal aux coopératives scolaires de ces avis d’attribution, notes générales sur la clôture de l’exercice 1998 et la préparation budgétaire 1999, propositions budgétaires 1999 (1998-1999)Budget supplémentaire 2000, préparation : délibérations, notes, propositions (2000)

Cote/Cotes extrêmes

385W/92

Date

1998-2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Elimination en 2008