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3E - Décès

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3E - Décès

Décès, 22/09/1796 - 21/09/1797 (table alphabétique en fin de registre + loi du 17 septembre 1792 concernant la liquidation des greffes et autres offices domaniaux)

Cote/Cotes extrêmes

3E/7

Conditions d'accès

NC Substitution [substitution:Numérisé]

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Cote/Cotes extrêmes

3E/7/1

Date

05/03/1797

Conditions d'accès

NC Substitution [substitution:Numérisé]

Mots clés typologiques

décès

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