339W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

339W

Date

1979-2004

Importance matérielle

413 article(s)

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

Délibérations du Conseil municipal : bande octobre, novembre

Cote/Cotes extrêmes

339W/31

Date

1984

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières