1O - Travaux publics et voirie en général

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1O

Date

1792-1984

Importance matérielle

980 article(s)

Origine

URBANISME

Modalités d'entrées

Versement

Dossiers de voirie. - Résidences, 2ème tranche : expropriation (rapports d'expertise, plans)

Cote/Cotes extrêmes

1O/902

Date

1960

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation