Communauté de communes du Tilleul et de la Bourbeuse (CCTB) : registre de délibérations du conseil communautaire, 30/01/2014

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382W

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Cote/Cotes extrêmes

382W

Date

1992-2016

Importance matérielle

40 article(s)

1.8 ml

Origine

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TILLEUL ET DE LA BOURBEUSE (CCTB)

Modalités d'entrées

Versement

Communauté de communes du Tilleul et de la Bourbeuse (CCTB) : registre de délibérations du conseil communautaire, 30/01/2014 - 15/12/2014

Cote/Cotes extrêmes

382W/29

Date

2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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