254W

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Cote/Cotes extrêmes

254W

Date

1972-2002

Importance matérielle

320 article(s)

16.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

LOGEMENT DE FONCTION DES INSTITUTEURS - Attribution, suppression et aménagement de logements de fonction : arrêtés préfectoraux ("Indemnité de logement à verser aux instituteurs...", 1992 / "Désaffectation de deux logements de fonction", 1996), arrêté du Maire, contrats de bail, conventions d'occupation précaire, rapports municipalité, rapport ("Propriété communale, Logements instituteurs", Ville, 1988), estimation (Domaine, 1992), listes ("Instituteurs logés" / "Logements dans et hors enceinte scolaire"), pièces comptables, tableaux ("Patrimoine communal, Logements scolaires", 1996), fiches dépenses (1994), correspondance, notes

Cote/Cotes extrêmes

254W/39

Date

1986-1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières