Porte du Vallon, acquisition terrains militaires pour aménagement espaces verts : délibérations, plans, acte.[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

176W

Déplier tous les niveaux

176W

Cote/Cotes extrêmes

176W

Date

1819-1990

Importance matérielle

66 article(s)

1.9 ml

Origine

DIRECTION DE L'URBANISME

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

TOPOGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

Porte du Vallon, acquisition terrains militaires pour aménagement espaces verts : délibérations, plans, acte.[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

Cote/Cotes extrêmes

176W/52

Date

1972-1974

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.