19W

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Cote/Cotes extrêmes

19W

Date

1966-1983

Importance matérielle

49 article(s)

1.2 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

9 articles éliminés

Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) de l'aire urbaine Belfort-Montbéliard : rapport du SDAU aire urbaine Belfort Montbéliard, généralités (définition et caractéristiques), brochures SDAU 1978 et 1981, plans, schémas

Cote/Cotes extrêmes

19W/45

Date

1978-1981

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation